Maladie dans la restauration: le salaire selon la CCNT

La réponse en bref

Si vous tombez malade dans l’hôtellerie-restauration, vous continuez à toucher de l’argent dès le premier jour de travail. Pendant le délai d’attente de l’assurance, 60 jours par an au plus, votre employeur verse 88 % du salaire brut. Ensuite, l’assurance indemnité journalière en cas de maladie paie 80 %, jusqu’à 720 jours sur 900. La CCNT ne prévoit aucun jour de carence non payé.

Une bonne partie de ce que vous trouvez en ligne sur le sujet ne s’applique pas à votre poste. Les échelles que les tribunaux appliquent selon le Code des obligations ne valent que là où aucune convention collective ne prévoit autre chose. Les guides publiés en France parlent des jours de carence de la Sécurité sociale, ceux d’Allemagne de six semaines de maintien du salaire: ce sont des règles de droit étranger. Et un arrêt du Tribunal fédéral de 2004 sur l’assurance indemnité journalière concerne l’industrie du meuble. En cuisine, au service, à la réception et à l’étage, c’est la Convention collective nationale de travail de l’hôtellerie-restauration, la CCNT, qui s’applique. Nous montrons ce qu’elle exige, ce que cela représente en francs et dans quels cas l’assurance ne paie quand même pas.

Ce que la CCNT prévoit en cas de maladie

Elle oblige chaque employeur à conclure pour vous une assurance indemnité journalière en cas de maladie, souvent appelée assurance perte de gain maladie. C’est l’art. 23 CCNT qui le prévoit: l’assurance couvre 80 % du salaire brut pendant 720 jours dans un intervalle de 900 jours consécutifs, 180 jours pour les retraités AVS. Vous partagez la prime à parts égales avec l’employeur, qui retient votre part sur le salaire. Cet article fait partie des dispositions de la convention que la Confédération a déclarées de force obligatoire générale. Il s’applique donc aussi dans les établissements qui ne sont membres d’aucune association.

720 jours sur 900, cela signifie que l’assurance vous verse au total 720 indemnités journalières au plus, et qu’elles doivent tomber dans une fenêtre de 900 jours. Si vous êtes malade plusieurs fois, les jours s’additionnent. Une indemnité journalière se calcule sur un trentième du salaire mensuel, car la CCNT compte chaque mois pour 30 jours (art. 8). Avec 4’528 francs, le salaire minimum 2026 avec CFC selon l’art. 10, cela fait 150.93 francs de salaire par jour et 120.75 francs d’indemnité journalière.

La grossesse est aussi couverte. Si votre médecin vous déclare en incapacité de travail pendant la grossesse, la même assurance paie selon les mêmes règles. Un accident, en revanche, relève de l’assurance-accidents et non de cette assurance. Reste la question que beaucoup se posent en premier: qui paie les premiers jours?

Y a-t-il un délai de carence dans la restauration?

Pas à vos frais. Beaucoup d’assurances ne paient qu’après un délai d’attente. L’employeur peut choisir un tel délai, de 60 jours par an au plus, et économiser ainsi sur la prime. Pendant ce temps, il vous verse lui-même 88 % du salaire brut. L’Office de contrôle de la CCNT, qui veille à l’application de la convention, explique ce chiffre dans son commentaire de l’art. 23: le salaire versé par l’employeur est soumis aux cotisations sociales, l’indemnité de l’assurance ne l’est pas. Avec 88 % du salaire brut, vous touchez donc la même chose que plus tard avec 80 % d’indemnité.

Le mot important est «par année». Le délai d’attente s’applique une fois par année de travail ou par année civile, et pas à chaque nouvelle maladie. Si vous êtes malade deux semaines en mars, puis à nouveau en octobre, seul le reste du délai d’attente court en octobre. Si une maladie se prolonge sans interruption au-delà du changement d’année, le délai n’est compté qu’une fois. Une police avec un délai d’attente de 60 jours par cas de maladie viole la CCNT, écrit l’Office de contrôle, et peut entraîner des sanctions.

Un jour de carence non payé, comme en prévoient des conventions d’autres branches, n’a pas sa place ici. À la question de savoir si chaque collaborateur a droit à un salaire en cas de maladie dès le premier jour de travail, l’Office de contrôle répond «Oui» (questions et réponses sur l’art. 23). Si votre contrat prévoit malgré tout un jour sans salaire, cette clause est nulle et remplacée par la CCNT (art. 357 CO).

L’Office de contrôle montre lui-même, dans son commentaire de l’art. 8, à quoi cela ressemble sur le décompte de salaire. Un collaborateur payé 4’120 francs par mois est malade sept jours en mai, pendant le délai d’attente. Pour 24 jours de travail, il reçoit 3’296 francs, pour les sept jours de maladie 845.95 francs: 4’120 fois 7, divisé par 30, puis 88 % de ce montant. Au total, cela ferait 4’141.95 francs, parce que mai compte 31 jours. Seuls 4’120 francs sont pourtant versés, car celui qui est malade ne doit pas toucher plus que s’il avait travaillé (art. 22). À l’inverse, l’employeur ne peut rien vous déduire pour les repas que vous ne prenez pas pendant cette période. Nous en parlons dans notre article sur le logement et la nourriture.

Le 13e salaire continue lui aussi à courir. Le droit existe pendant la maladie, et l’employeur doit le faire valoir auprès de l’assurance indemnité journalière (commentaire de l’art. 12). Cela ne va pas de soi. Dans l’arrêt 4C.290/2004, rédigé en allemand, le Tribunal fédéral a débouté un spécialiste en traitement des surfaces de l’industrie du meuble, malade depuis novembre 1999. Son indemnité journalière avait été calculée sans le 13e salaire, et c’était conforme au droit, parce que sa convention collective réduisait le 13e en cas d’absence de plus de deux mois. Dans la même procédure, il n’était pas contesté que 80 % pendant 720 jours sur 900, avec deux jours de carence au plus, équivalaient au maintien du salaire prévu par la loi. L’hôtellerie-restauration a la meilleure règle: aucun jour de carence, et le 13e est assuré.

Pourquoi l’échelle bernoise compte peu ici

Le Code des obligations ne connaît qu’une règle minimale, et elle est modeste. Selon l’art. 324a CO, l’employeur doit verser le salaire en cas de maladie «pour un temps limité», et seulement si les rapports de travail ont duré plus de trois mois ou ont été conclus pour plus de trois mois. Pendant la première année de service, c’est trois semaines, ensuite «une période plus longue fixée équitablement». Les tribunaux en fixent la durée au moyen d’échelles, dont les échelles bernoise et zurichoise. Une convention collective peut prévoir une autre solution, à condition qu’elle soit au moins équivalente pour vous.

La CCNT remplace ce calcul par l’assurance. Elle n’a plus besoin d’une échelle que comme filet de sécurité, pour les cas que l’art. 23 ne couvre pas ou dans lesquels l’assurance refuse à juste titre de payer. Depuis juillet 2005, c’est l’échelle bernoise qui fait foi, telle que l’Office de contrôle la reproduit dans son commentaire de l’art. 22:

L’écart se creuse dès qu’une maladie dure. Notre exemple de calcul: vous travaillez en deuxième année pour 4’528 francs par mois et vous êtes malade six mois. Avec l’échelle bernoise seule, vous auriez un mois de plein salaire, puis plus rien. Avec la CCNT, l’employeur paie 88 % pendant un délai d’attente de 60 jours, puis l’assurance 80 %.

Sur six mois, cela fait 22’459 francs contre 4’528. Pour une maladie courte, le calcul est différent: si vous manquez trois jours en deuxième année, l’échelle bernoise vous donnerait le plein salaire, la CCNT vous donne 88 % du brut. C’est le prix d’une protection de longue durée. L’avantage est le plus net là où le Code des obligations ne donne rien du tout: dans les premières semaines d’un nouvel emploi.

Malade pendant le temps d’essai

Vous êtes protégé dès le premier jour de travail. La limite de trois mois du Code des obligations ne joue aucun rôle ici. Selon l’Office de contrôle, ce qui compte est le jour où vous commencez réellement à travailler, et non la date inscrite dans le contrat. Si vous tombez malade avant votre premier jour de travail, cette obligation ne s’applique donc pas encore.

Selon la CCNT, le temps d’essai dure 14 jours, sauf autre accord écrit, et trois mois au plus (art. 5). Si vous êtes malade pendant cette période, elle se prolonge du nombre de jours d’absence. Il n’y a pas de protection contre le licenciement pendant le temps d’essai: l’employeur peut vous licencier même pendant une maladie, avec un délai de trois jours, sauf si un délai plus long a été convenu par écrit. Selon l’Office de contrôle, le motif ne peut toutefois pas être l’incapacité de travail elle-même, et le congé ne doit pas non plus être abusif. L’indemnité journalière ne s’arrête pas avec l’emploi. Les questions et réponses sur le temps d’essai précisent expressément que l’obligation de verser le salaire selon l’art. 23 subsiste après la fin des rapports de travail.

Après le temps d’essai, l’employeur ne peut pas du tout vous licencier pendant un certain temps si vous êtes malade. Nous expliquons ces périodes de protection, et comment une maladie prolonge le délai de congé, dans notre article sur le délai de congé. Un nouvel emploi cache tout de même un piège, la réserve, dont nous parlons plus bas. D’abord, les emplois qui ont une fin dès le départ.

Malade pendant un emploi saisonnier

Si votre saison se termine pendant que vous êtes malade, l’assurance continue à payer. L’art. 23 le dit sans restriction: les prestations sont à fournir même si les rapports de travail prennent fin avant la fin de la maladie. Si l’assurance demande ensuite une prime pour une assurance individuelle, elle est entièrement à votre charge.

La période entre deux saisons est plus délicate, quand vous quittez votre poste en bonne santé et tombez malade seulement après. Vous n’êtes alors plus assuré par votre ancien employeur. C’est pourquoi la CCNT exige qu’en cas de contrat saisonnier, l’employeur vous renseigne sur la possibilité de prolonger l’assurance maladie et accidents et la prévoyance professionnelle (art. 22, ch. 4). Posez la question le dernier jour de travail si personne n’en parle de lui-même.

Vous avez un droit légal de passer dans l’assurance individuelle si l’assurance indemnité journalière relève de la loi sur l’assurance-maladie (art. 71 LAMal). L’assureur doit alors vous en informer par écrit, et vous disposez de trois mois dès cette communication pour exercer ce droit. Si elle relève de la loi sur le contrat d’assurance (LCA), la loi ne prévoit pas de règle de ce genre. Seules les conditions d’assurance disent alors si vous pouvez changer, et comment.

Si vous êtes inscrit au chômage pendant l’entre-saison et que vous tombez malade, la caisse de chômage verse la pleine indemnité journalière jusqu’au 30e jour de maladie, et 44 indemnités au plus pendant le délai-cadre (art. 28 LACI). Nous expliquons à quelles conditions vous touchez le chômage pendant l’entre-saison dans notre article sur la saison d’hiver.

Malade au-delà de la fin de l’emploi

Sans assurance, le salaire en cas de maladie prend en principe fin avec l’emploi. Un cas d’une autre branche le montre. Un conducteur de machines a été licencié en septembre 2019 et était malade dès octobre. Son employeur lui avait promis le salaire en cas de maladie jusqu’à 720 jours sur 900, mais en le versant lui-même, sans assurance. La Cour suprême du canton d’Argovie a jugé en 2022 que cette promesse prenait fin avec les rapports de travail, fin février 2020. De mars à septembre 2020, il n’a rien touché (arrêt ZOR.2021.56, en allemand). Dans l’hôtellerie-restauration, l’art. 23 comble précisément cette lacune: une assurance paie, et la CCNT prescrit qu’elle paie au-delà de la fin du contrat.

Les 720 jours ne sont pas garantis pour autant. Une serveuse du canton de Lucerne, employée depuis 1992 dans la même auberge de campagne, est tombée malade en janvier 2008. L’établissement l’a licenciée pour fin septembre, l’assurance a continué à verser 109.10 francs par jour jusqu’à fin novembre, puis a cessé. Les médecins et l’AI estimaient qu’elle ne pouvait plus travailler au service, mais qu’elle était pleinement capable de travailler dans une activité plus légère et adaptée dès octobre 2008. Les conditions d’assurance exigeaient des assurés sans emploi qu’ils acceptent une autre activité appropriée après 180 jours.

Le tribunal de district de Hochdorf a jugé cette clause compatible avec la CCNT, parce que toute personne assurée doit réduire son dommage. Il n’a toutefois compté les 180 jours qu’à partir d’octobre 2008, quand une autre activité était devenue possible, et lui a encore accordé 119 indemnités journalières, soit 12’982.90 francs (jugement du 16 septembre 2010, en allemand). Elle demandait les 403 jours restants. Si vous restez longtemps malade après votre départ, attendez-vous donc à ce que l’assurance exige tôt ou tard que vous changiez d’activité. Un détail du cas mérite l’attention: c’est l’ancienne version des conditions qui s’appliquait, parce que l’assurance n’a pas pu prouver que la serveuse avait jamais reçu la nouvelle. Ce n’est pas la seule raison pour laquelle une assurance paie moins.

Quand l’assurance n’a pas à payer

L’assurance ne peut pas vous refuser en raison de votre état de santé, mais elle peut exclure certaines maladies. L’art. 23 permet une réserve pour les maladies existant au moment de l’admission et pour les maladies antérieures qui, selon l’expérience, peuvent récidiver. La réserve doit être formulée par écrit et vaut cinq ans au plus. Elle doit vous être communiquée dès votre entrée en fonction, avec la maladie concernée et la date à laquelle elle prend fin. Si vous tombez malade précisément de cette maladie, l’assurance ne paie pas, et l’employeur doit, selon l’Office de contrôle, verser le salaire pour un temps limité selon l’art. 324a CO, donc selon l’échelle bernoise.

La deuxième raison dépend de vous. L’assurance peut refuser ou réduire ses prestations si vous ne respectez pas ses conditions. Avec une assurance soumise à la LCA, vous devez annoncer le cas dès que vous en avez connaissance (art. 38 LCA), et les conditions peuvent exiger des certificats médicaux dans un certain délai. Une serveuse valaisanne a appris à quel point ces délais sont stricts. En janvier 2005, elle a remis un certificat établi après coup pour la période de février à décembre 2004, alors que les conditions de sa caisse maladie exigeaient une annonce au moins chaque mois. Le Tribunal cantonal du Valais a donné raison à la caisse. Surtout parce que les médecins décrivaient un conflit au travail et non une maladie au sens juridique, mais aussi à cause de l’annonce tardive: pour la période sans certificat remis à temps, la caisse n’avait rien à payer (jugement du 27 octobre 2008, en allemand).

Si l’assurance refuse pour une telle raison, l’employeur n’a plus à avancer l’indemnité journalière. Il vous doit cependant encore le salaire selon l’art. 324a CO et l’échelle bernoise, si votre emploi a duré plus de trois mois ou a été conclu pour plus de trois mois (art. 22, ch. 3, CCNT).

Vient ensuite la faute. Si vous provoquez une maladie intentionnellement, vous ne touchez rien, et en cas de faute grave, l’assurance peut réduire ses prestations (art. 14 LCA). L’Office de contrôle souligne dans son commentaire de l’art. 22 qu’une faute n’est pas facilement retenue: la simple négligence compte encore comme un empêchement sans faute. Comme absence sans salaire, il cite une opération esthétique sans indication médicale et ses suites.

Enfin, le cas qui ne devrait pas exister: l’employeur n’a pas d’assurance, ou une assurance insuffisante. Il vous verse alors lui-même ce qu’une assurance conforme aurait payé, et en répond sur ses biens. Pour éviter tout litige, un certificat médical au bon moment aide beaucoup.

À partir de quand faut-il un certificat médical?

Dès le quatrième jour, et il doit parvenir à l’employeur au plus tard une semaine après avoir été établi (art. 26 CCNT). Si l’assurance exige un certificat dès le premier jour, l’employeur peut lui aussi l’exiger dès le premier jour. Il peut en outre vous envoyer à ses frais chez un médecin de confiance. Si vous n’y allez pas malgré un rappel, ou s’il manque toute preuve dès le quatrième jour, il peut, selon l’Office de contrôle, suspendre provisoirement le versement du salaire.

Prévenez votre employeur le premier jour, avant le début de votre service. Si vous êtes malade longtemps, faites établir régulièrement un nouveau certificat, plutôt qu’un seul pour plusieurs mois après coup. Le cas valaisan montre ce que peut coûter un seul papier tardif. Si l’argent n’arrive pas malgré le certificat, vous avez plusieurs moyens d’agir.

Quand l’indemnité journalière n’arrive pas

L’employeur doit verser ou avancer l’indemnité journalière à la fin du mois, même si l’assurance examine encore le cas (art. 22, ch. 3). Si elle n’arrive pas, demandez par écrit auprès de quelle assurance vous êtes assuré, quelle est la durée du délai d’attente et où trouver les conditions. L’employeur doit vous renseigner sur les principaux éléments de l’assurance (art. 3 LCA), et vous pouvez à tout moment demander des renseignements sur les primes (art. 22, ch. 1, CCNT). Un court message suffit:

Bonjour, je suis malade depuis le 3 mars et vous avez reçu mes certificats médicaux. Sur mon décompte de salaire de mars, il manque le montant des jours de maladie. Pourriez-vous m’indiquer auprès de quelle assurance je suis assuré et quelle est la durée du délai d’attente, et m’envoyer les conditions d’assurance? Merci d’avance.

Si l’assurance collective de votre employeur relève de la LCA, vous avez un droit propre contre l’assurance (art. 95a LCA). Vous n’avez donc pas à attendre que votre patron s’en occupe, encore moins après votre départ. Attention au délai, car il est plus court que pour les autres assurances régies par cette loi:

Si vous ne faites rien pendant deux ans après le début de l’incapacité de travail, votre créance risque donc d’être prescrite. Vous trouvez de l’aide auprès de l’Office de contrôle de la CCNT, à Bâle. Il donne des conseils par téléphone au 061 227 95 55, du lundi au vendredi de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 17h. Selon l’Office de contrôle, un employeur qui n’a conclu aucune assurance doit s’attendre à des sanctions.

Posez la question de l’assurance avant de signer

Le plus simple est de régler cela tant que vous êtes en bonne santé. Demandez lors de l’entretien d’embauche, ou au plus tard à la signature, auprès de quelle assurance l’employeur vous annonce, quelle est la durée du délai d’attente et si une réserve est prévue. Un employeur qui peut répondre tout de suite connaît bien son assurance.

Pour un emploi saisonnier en montagne, une deuxième question s’ajoute: comment rester assuré à la fin de la saison si vous ne commencez pas tout de suite un nouvel emploi.

Vous trouverez d’autres offres d’emploi dans les hôtels et restaurants, par exemple dans le canton des Grisons ou à Zurich.